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Objectifs et Fonctionnalités du Site

Nous utilisons notre Site pour promouvoir et fournir des informations sur les produits, collections et initiatives de Moretti et pour vous aider à obtenir des informations relatives à Moretti, par exemple concernant l'emplacement des points de vente où il est possible d'acheter nos produits. Dans certaines sections spécifiques de notre Site, des fonctionnalités supplémentaires peuvent être prévues. Par exemple, il peut être demandé aux utilisateurs de s'enregistrer et/ou d'activer un compte personnel en saisissant leurs données, afin d'accéder à des zones et contenus réservés, d'être inscrits à des listes de diffusion spécifiques et/ou de recevoir des newsletters relatives aux produits et initiatives de Moretti , de participer à des initiatives promotionnelles organisées par Moretti, de créer des listes personnalisées de produits Moretti favoris et d'effectuer l'achat en ligne de produits Moretti, lorsque cette fonctionnalité est disponible, ou pour d'autres finalités. Le cas échéant, ces sections du Site seront régies par des conditions d'utilisation spécifiques, mises à disposition des utilisateurs. Nous vous invitons donc à prendre connaissance de ces éventuelles conditions spécifiques lors de votre accès à certaines sections de notre Site.

 Enregistrement et Compte Personnel

Lorsque, en lien avec des fonctionnalités et/ou sections spécifiques du Site auxquelles vous souhaitez accéder, il est prévu que vous vous enregistriez et ouvriez un compte (« Compte »), veuillez noter que vous serez responsable de toutes les activités effectuées via votre Compte (y compris par exemple tout achat de nos produits effectué via votre Compte, lorsque cette fonctionnalité est disponible), sauf si vous nous informez et démontrez que votre Compte a été utilisé par des tiers sans votre consentement. Vous serez également responsable de la confidentialité de vos données d'accès et de veiller à ce que des tiers n'utilisent pas votre Compte sans votre consentement. Moretti ne sera pas responsable de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect de ces obligations. Veuillez noter que Moretti peut supprimer ou suspendre votre Compte, à tout moment et sans préavis, lorsque : (i) elle estime raisonnablement que vous utilisez le Compte en violation des présentes Conditions d'Utilisation ; (ii) elle estime raisonnablement qu'un tiers utilise votre Compte sans votre consentement ; ou (iii) elle juge raisonnablement nécessaire de supprimer ou suspendre votre Compte pour des raisons de sécurité ou de maintenance.

Traitement de Vos Données Personnelles

Pour vous permettre d'accéder ou d'utiliser certaines sections ou fonctionnalités du Site, y compris les zones dédiées et réservées aux utilisateurs enregistrés, nous pouvons vous demander de nous fournir certaines données personnelles vous concernant. Les activités de traitement des données personnelles que vous fournissez à Moretti via le Site sont décrites en détail dans notre Politique de Confidentialité disponible sur le site. Pour connaître nos pratiques et notre politique de confidentialité, nous vous invitons donc à consulter la Politique de Confidentialité.

Nos Produits

 Bien que Moretti s'engage raisonnablement à assurer que les informations disponibles sur le Site soient exactes et constamment mises à jour, elle ne garantit toutefois pas l'exactitude, l'exhaustivité, la précision ou l'actualité des informations présentes sur le Site, y compris par exemple les descriptions des produits, les prix et/ou les indications de disponibilité présentes sur le Site. Le fait que certains produits ou services soient présents sur le Site ne garantit pas la possibilité d'utiliser ces services ou d'acheter ces produits via le Site à un moment donné ni leur disponibilité. Nous avons fait de notre mieux pour que l'apparence, et en particulier les couleurs, de nos produits présents sur le Site soient affichées de la manière la plus réaliste possible. Cependant, l'apparence et les couleurs que vous verrez effectivement dépendent des paramètres de votre ordinateur et Moretti ne peut garantir que votre ordinateur affichera correctement nos couleurs. Nous pouvons modifier ou retirer, temporairement ou définitivement, certains produits et/ou services, ainsi que leurs caractéristiques et spécifications, affichés ou mis à disposition via le Site, modifier les prix de ces produits ou services, ainsi que les conditions dans lesquelles nous pouvons modifier et/ou retirer les produits éventuellement vendus via le Site, même sans vous en informer préalablement.

Contenus de Moretti

 Tous les droits, titres et intérêts relatifs au Site et à toute partie de son contenu, y compris par exemple les logiciels, le code HTML, d'autres codes informatiques contenus dans les composants back-end et front-end du Site, l'interface visuelle front-end du Site, les textes, graphiques, scripts, œuvres d'art, photographies, images, dessins, ainsi que tous les matériaux audiovisuels et autres matériaux constituant de quelque manière que ce soit une partie du Site (collectivement, les « Contenus de Moretti ») sont la propriété de Moretti et/ou, le cas échéant, de ses concédants. Tous les Contenus de Moretti sont protégés par les lois nationales sur la propriété intellectuelle, y compris par exemple les lois sur le droit d'auteur, les brevets, les marques et autres lois et traités internationaux relatifs aux droits de propriété intellectuelle.

Marques de Moretti

Toutes les marques, enregistrées ou non et/ou éventuellement en cours d'enregistrement, en Italie et dans le monde, les noms commerciaux, logos, marques et noms de produits utilisés, affichés et inclus dans le Site sont la propriété exclusive de Moretti. Les présentes Conditions d'Utilisation ne confèrent aucun droit ou faculté d'utiliser les Marques de Moretti et nous vous rappelons que toute utilisation des Marques de Moretti par vous est strictement interdite.

Votre Utilisation du Site

Vous êtes autorisé à utiliser le Site et les Contenus de Moretti exclusivement pour un usage personnel, sans finalité commerciale et en conformité totale avec les Conditions d'Utilisation et toutes les lois applicables.

 

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• (a) copier, reproduire, publier, transmettre, distribuer, télécharger, afficher publiquement, encoder, traduire, modifier le Site ou les Contenus de Moretti, créer des œuvres dérivées du Site ou des Contenus de Moretti, vendre, concéder sous licence ou autrement distribuer, en tout ou en partie, le Site ou les Contenus de Moretti, par exemple via des mécanismes de mirroring, framing ou linking renvoyant de quelque manière que ce soit à des ordinateurs, serveurs, sites tiers ;
• (b) accéder ou utiliser le Site ou les Contenus de Moretti à des fins commerciales, y compris toute activité publicitaire ou générant des revenus publicitaires sur vos sites, plateformes ou espaces téléinformatiques et/ou ceux de tiers ;
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• (g) effectuer des activités de reverse look-up, de traçage ou de tentative de traçage de toute information relative à d'autres utilisateurs, visiteurs du Site ou tout autre client, ou des activités similaires ;
• (h) exploiter ou utiliser le Site, les Contenus de Moretti, ou tout service ou information rendus disponibles ou offerts par ou via le Site à des fins illicites ou non autorisées par les présentes Conditions d'Utilisation et inciter des tiers à commettre toute activité illicite et/ou violant les droits de Moretti ou de tiers ;
• (l) utiliser tout dispositif, logiciel, mécanisme ou autre technologie destiné à interférer ou tenter d'interférer avec le bon fonctionnement du Site, avec toute opération effectuée par le Site ou avec l'utilisation du Site par toute personne.

 

Moretti se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre votre accès ou utilisation du Site, sans aucun préavis, si (i) nous estimons raisonnablement que vous avez violé les Conditions d'Utilisation ou (ii) nous jugeons cette mesure nécessaire pour des raisons de sécurité.

 Garanties

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Vous reconnaissez et acceptez que l'utilisation du Site se fait à vos seuls risques et que vous assumez l'entière et exclusive responsabilité de votre utilisation du Site et des Contenus de Tiers. Moretti prend toutes les mesures nécessaires pour réduire, dans la mesure du raisonnable, le risque que le Site et les Contenus contiennent des virus et défauts. Cependant, Moretti ne peut garantir qu'au moment de votre accès ou utilisation du Site et/ou des Contenus, votre équipement informatique, le matériel ou logiciel de votre ordinateur, ainsi que les données générées ou stockées par votre équipement informatique, matériel ou logiciel, ne subiront pas de dommages, ne seront pas perdus ou ne seront pas autrement affectés négativement. Vous êtes responsable de la mise à disposition des moyens technologiques, informatiques et de télécommunication nécessaires pour accéder au Site, ainsi que d'acquérir les compétences nécessaires pour accéder au Site et aux Contenus de Moretti et les utiliser, et d'en supporter les coûts et dépenses. En outre, Moretti ne donne aucune garantie quant au fait que le Site (y compris les Contenus de Moretti, les services et fonctionnalités) sera exempt d'interruptions, que tout défaut constaté sera corrigé ou que votre utilisation du Site produira un résultat spécifique. Le Site et les Contenus de Moretti sont fournis tels quels et selon disponibilité. En plus de ce qui précède, Moretti n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, y compris la garantie d'exactitude et d'exhaustivité du Site et de non-violation des droits de tiers par l'accès au Site.

 Limitation de responsabilité

 Moretti ne sera en aucun cas responsable envers vous ou des tiers de tout dommage ou perte résultant de l'utilisation du Site et/ou des Contenus de Moretti ou de toute information contenue sur le Site ou des produits éventuellement commercialisés via celui-ci, y compris par exemple toute responsabilité pour (a) perte ou dommage de données ; (b) perte ou dommage de votre équipement technologique, informatique, matériel et logiciel ; (c) perte ou dommage prévisible par vous ou que vous ne nous avez pas communiqué comme pouvant survenir en cas de violation par nous des Conditions d'Utilisation ou de nos devoirs de diligence envers vous ; ou (d) perte ou dommage subi par vous en raison de votre absence de précautions raisonnables contre ces pertes ou dommages, par exemple en installant un antivirus adéquat. Moretti décline également toute responsabilité pour tout dommage indirect, quelle qu'en soit la cause, l'origine, la nature et les conséquences, y compris, à titre d'exemple, les coûts encourus en raison de la perte d'opportunités commerciales, de clients, de données, ou toute autre perte de biens immatériels résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité de l'utiliser ou de la confiance accordée aux informations fournies directement ou indirectement sur le Site. En tout état de cause, aucune disposition des Conditions d'Utilisation n'exclut ou ne limite la responsabilité de Moretti à votre égard en cas de dol ou de faute grave de Moretti ou pour toute autre responsabilité qui, selon la loi, ne peut être exclue ou limitée. En utilisant le Site, vous acceptez qu'en cas d'insatisfaction concernant le Site, toute partie de celui-ci ou tout produit ou service éventuellement fourni par son intermédiaire, ou une clause des présentes Conditions d'Utilisation, le seul et unique recours à votre disposition consiste à cesser d'utiliser le Site. Moretti  décline toute responsabilité relative aux actes, omissions et comportements de tiers en lien avec votre utilisation du Site, y compris, à titre d'exemple, toute responsabilité relative aux contenus, informations, déclarations de tiers disponibles sur le Site ou via celui-ci. Vous acceptez enfin d'indemniser et de tenir indemne Moretti de toute réclamation ou demande de tiers et de toute action judiciaire à l'encontre de Moretti, ainsi que de toute condamnation à verser des dommages et intérêts et à payer les frais juridiques, résultant de ou liés à une utilisation irrégulière et/ou illicite du Site et/ou des Contenus de Moretti par vous.

Modifications des Conditions d'Utilisation

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Moretti se réserve le droit de modifier, réviser, ajouter ou supprimer une partie des Conditions d'Utilisation en mettant à jour ce document, à tout moment et sans préavis. Ces modifications seront communiquées par la publication d'un avis sur le Site. Nous vous invitons donc à consulter périodiquement les Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas une quelconque modification, vous devez cesser d'accéder ou d'utiliser le Site. L'utilisation du Site après la publication des modifications constitue une acceptation implicite de celles-ci de votre part.

 Loi applicable et juridiction compétente

 Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi italienne et doivent être interprétées conformément à celle-ci. Tous les litiges découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à l'utilisation du Site et/ou aux Conditions d'Utilisation seront soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Milan.

Clauses générales

Les présentes Conditions d'Utilisation constituent l'accord complet entre vous et Moretti concernant leur objet.

Si une quelconque clause des présentes Conditions d'Utilisation est jugée illicite, invalide ou inapplicable par une décision judiciaire définitive ou à la suite d'un accord écrit entre vous et Moretti, cette clause sera modifiée uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre licite, valide ou applicable, tandis que les autres parties de la clause resteront pleinement valides et efficaces.